La Commune Légiférante
Descendre le vote de la loi en partie dans les communes.
Ce que c'est, et ce que ce n'est pas
La Commune Légiférante est un cercle philosophique et politique.
Ni parti, ni mouvement : elle ne présente pas de candidats, on n'y adhère
pas, et elle ne parle au nom de personne. On en est sympathisant,
c'est tout ce qu'elle demande. Ce qu'elle produit est un corps de
propositions : des règles de gouvernance, écrites pour être discutées,
reprises ou refusées — par qui voudra, sans rien cesser d'être.
Ces propositions ne tombent pas du ciel. Elles tirent les conséquences de
ce que les télécommunications rendent aujourd'hui possible. Réunir dix
mille personnes pour délibérer, compter un vote sans le déformer, faire
remonter une proposition du terrain jusqu'à la loi : hier, cela demandait un
appareil, des permanences et des congrès. Aujourd'hui, c'est une question
d'outillage — et donc de règles. La doctrine dit lesquelles.
Le projet
Le pouvoir législatif ne doit pas rester confisqué au sommet. La Commune
Légiférante porte l'idée que la commune — l'échelon le plus proche du citoyen —
participe au vote des lois.
Le RIC, déclencheur
Le Référendum d'Initiative Citoyenne est le mécanisme qui fait remonter les
propositions du terrain vers la loi. C'est le socle commun que nous voulons vulgariser,
avec les formations rassemblées autour de la charte.
La campagne : Communes de France
Communes de France — l'expérimentation
réelle : CDR (Conseil Départemental des Représentants), Assemblées Citoyennes
Communales (10 000 max), Centuries Citoyennes, et le CEC (Conseil des
Émissaires de Circonscription — 100 à 120 émissaires autour du député).
Menée sur l'outil La Commune 2.0, sans le réseau résilient GeoMANET.
La doctrine complète
L'outil : La Commune 2.0
La Commune 2.0 est
l'expérimentation réelle, apolitique et gratuite, des outils qui font vivre la
commune : assemblées citoyennes, veille de presse et territoriale, opinion
certifiée. Ce qui s'y expérimente se théorise ici.
